Labastide Saint Pierre
BP N°7
Place de l Hôtel de Ville
82370 Labastide St Pierre
Tél. +33(0)5 63 30 50 27
Délibérations

Pour consulter les délibérations antérieures au 1er juillet 2022, merci de vous rendre à la rubrique Les comptes rendus et les délibérations

 

 

DELIB_01/2022_07_29  
Délibération autorisant le Maire à recourir à un agent contractuel pour faire face à la vacance de l'emploi

DELIB_02/2022_07_29  
Délibération portant création d'un emploi lié à un accroissement d'activité saisonnière

DELIB_03/2022_07_29  
Délibération portant création de cinq emplois liés à un accroissement temporaire d'activité

DELIB_04/2022_07_29  
Autorisation de signer l'avenant n°1 lot 4 "Cloison, plâtrerie, faux plafonds-Construction d'une maison des associations à Labastide-Saint-Pierre

DELIB_05/2022_07_29  
Décision Modificative n°1 : virement de crédits

DELIB_06/2022_07_29  
Marché de fournitures de denrées alimentaires - Approbation de la nouvelle révision de prix de vente du lot n°3

DELIB_07/2022_07_29  
Participation de la commune aux frais de transports scolaires pour 2022/2023

DELIB_08/2022_07_29  
Choix de l'entreprise pour l'aménagement de la rue du 11 Novembre et de l'impasse Matario

DELIB_09/2022_08_29  
Approbation du plan de financement et demande de subventions pour l'aménagement de la rue du 11 Novembre et de l'impasse Matario

DELIB_10/2022_07_29  
Contrat d'équipement avec le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne

DELIB_11/2022_07_29  
Approbation de l'Avant-Projet Définitif et du nouveau montant d'honoraires de la maîtrise d'oeuvre

DELIB_12/2022_07_29  
Autorisation de signer l'avenant à la convention de mandat confié à la SEM ARAC pour la réalisation du nouveau groupe scolaire

DELIB_13/2022_07_29  
Décision Modificative n°2 : virements de crédits

DELIB_14/2022_07_29  
Autorisation de signer la convention de prestation avec la société J'M Traiteur