Labastide Saint Pierre
BP N°7
Place de l Hôtel de Ville
82370 Labastide St Pierre
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Pour consulter les délibérations antérieures au 1er juillet 2022, merci de vous rendre à la rubrique Les comptes rendus et les délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FÉVRIER 2023
DELIB_9-02-2023
Délibération portant sur l’intention de création d’une Maison de Retraite par la Mutualité 82
DELIB_10-02-2023
Durée et catégorie de biens amortis pour les budgets Photovoltaïque
DELIB_11-02-2023
Durée et catégorie de biens amortis pour les budgets Assainissement
DELIB_12-02-2023
Durée et catégorie de biens amortis pour les budgets Communal et Parc Communal Locatif
DELIB_13-02-2023
Approbation du plan de financement pour des travaux de géothermie pour le groupe scolaire de la commune
DELIB_14-02-2023
Approbation du plan de financement pour la construction et l’équipement matériel de la cuisine collective du groupe de scolaire de la commune
DELIB_15-02-2023
Approbation du plan de financement pour la mise en accessibilité du Groupe Scolaire la commune
DELIB_16-02-2023
Groupe scolaire - plan de financement, inscription au Contrat Territorial Occitanie et Contrat Relance & Transition Ecologique PETR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2023
DELIB_1-01-2023
Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet
DELIB_2-01-2023
Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet
DELIB_3-01-2023
Délibération portant créations d’emplois liés à un accroissement d’activité saisonnière
DELIB_4-01-2023
Autorisation de signer la convention de service relative aux services extranet de la MSA
DELIB_5-01-2023
Adoption de la charte photovoltaïque
DELIB_6-01-2023
Gestion du service public l’assainissement – mise en œuvre d’une procédure de délégation de service public
DELIB_7-01-2023
Choix de l’entreprise pour l’Accord-cadre pour la réalisation des travaux sur les réseaux d’assainissement 2023-2026
DELIB_8-01-2023
Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2022
DELIB_01/2022_09_12
Délibération portant Renouvellement de l’emploi dans le cadre du dispositif gouvernemental - PEC – contrat aidé
DELIB_02/2022_09_12
Délibération portant création d’un emploi non permanent lié à un accroissement d’activité saisonnière
DELIB_03/2022_09_12
Autorisation de signer la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn-et-Garonne
DELIB_04/2022_09_12
Délibération d’intention et d’engagement de création d’une brigade fixe de gendarmerie sur la commune de LABASTIDE-SAINT-PIERRE
DELIB_05/2022_09_12
Fixation du nombre de dimanches pouvant être travaillés toute la journée pour l'Année 2023
DELIB_06/2022_09_12
Détermination des ouvertures dominicales dans le cadre du Marché de Noël au titre de l’année 2023
DELIB_07/2022_09_12
Déplacement de l’entreprise SAS Vignobles ARBEAU
DELIB_08/2022_09_12
Décision Modificative n° 5 - virements -réajustements- de crédits
DELIB_09/2022_09_12
Vidéo protection – demande de subvention au titre du FIPD
DELIB_10/2022_09_12
Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle pour le Comité des Fêtes de LABASTIDE-SAINT-PIERRE
DELIB_11/2022_09_12
Autorisation de signer la convention de partenariat entre la commune et le Comité Social Economique AIRBUS OPÉRATIONS TOULOUSE
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2022
DELIB_01/2022_10_28
Délibération portant création d’un emploi lié à un accroissement temporaire d’activité
DELIB_02/2022_10_28
Délibération portant sur l'adhésion de la commune à la Centrale d’achat AGAP’pro
DELIB_03/2022_10_28
Convention d’habilitation & de partenariat avec la CAF - réalisation de diagnostics pour les critères de décence du logement
DELIB_04/2022_10_28
Autorisation de signer la convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres avec la fondation d’entreprise CLARA
DELIB_05/2022_10_28
Autorisation de signer les conventions pour l’enseignement de la langue et la culture occitanes avec l’association ALCOC
DELIB_06/2022_10_28
Extinction nocturne partielle de l’éclairage public sur la commune
DELIB_07/2022_10_28
Obligation de dépôt d’un permis de démolir sur le territoire de la commune de LABASTIDE SAINT-PIERRE (2)
DELIB_08/2022_10_28
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021
DELIB_09/2022_10_28
Décision Modificative n° 1 - BP Assainissement - virements de crédits
DELIB_10/2022_10_28
Décision Modificative n° 4 - virements de crédits
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2022
DELIB_01/2022_09_30
Délibération portant recrutement d’intervenants en milieu scolaire
DELIB_02/2022_09_30
Délibération portant création d’emplois permanents pour les services péri et extrascolaires de la commune
DELIB_03/2022_09_30
Autorisation de signer les Conventions d’Objectifs et de Financement entre la commune et la CAF de Tarn et Garonne
DELIB_04/2022_09_30
Dotation ALSH 2022 - Autorisation de signer la Conventions entre la commune et la CAF de Tarn et Garonne
DELIB_05/2022_09_30
Autorisation de signer l’avenant n° 1 lot 8 - Electricité Courants Forts, Courants Faibles-
DELIB_06/2022_09_30
Décision Modificative n° 3 - virements de crédits
DELIB_07/2022_09_30
Créances irrécouvrables Budget Général de la commune
DELIB_08/2022_09_30
Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement pour l’année 2021
ANNEXE_DELIB_08/2022_09_30
RPQS__assainissement_collectif_LSP_2021
DELIB_09/2022_09_30
Choix de l’entreprise pour travaux - remplacement éclairage public -Lotissement la Bouyère, VVV et Chemin de la Coulrade
DELIB_10/2022_09_30
Validation du choix Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour audit et renouvellement contrat de DSP assainissement collectif
DELIB_11/2022_09_30
Validation programme pluriannuel d’investissement -travaux sur réseau d’assainissement collectif et station d’épuration
DELIB_12/2022_09_30
Convention mise à disposition des réseaux et de la station d’épuration aux communes en matière de gestion de l’assainissement collectif
DELIB_13/2022_09_30
Autorisation de signer la convention de Redevance Spéciale pour l’enlèvement des déchets non ménagers
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2022
DELIB_01/2022_07_29
Délibération autorisant le Maire à recourir à un agent contractuel pour faire face à la vacance de l'emploi
DELIB_02/2022_07_29
Délibération portant création d'un emploi lié à un accroissement d'activité saisonnière
DELIB_03/2022_07_29
Délibération portant création de cinq emplois liés à un accroissement temporaire d'activité
DELIB_04/2022_07_29
Autorisation de signer l'avenant n°1 lot 4 "Cloison, plâtrerie, faux plafonds-Construction d'une maison des associations à Labastide-Saint-Pierre
DELIB_05/2022_07_29
Décision Modificative n°1 : virement de crédits
DELIB_06/2022_07_29
Marché de fournitures de denrées alimentaires - Approbation de la nouvelle révision de prix de vente du lot n°3
DELIB_07/2022_07_29
Participation de la commune aux frais de transports scolaires pour 2022/2023
DELIB_08/2022_07_29
Choix de l'entreprise pour l'aménagement de la rue du 11 Novembre et de l'impasse Matario
DELIB_09/2022_08_29
Approbation du plan de financement et demande de subventions pour l'aménagement de la rue du 11 Novembre et de l'impasse Matario
DELIB_10/2022_07_29
Contrat d'équipement avec le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
DELIB_11/2022_07_29
Approbation de l'Avant-Projet Définitif et du nouveau montant d'honoraires de la maîtrise d'oeuvre
DELIB_12/2022_07_29
Autorisation de signer l'avenant à la convention de mandat confié à la SEM ARAC pour la réalisation du nouveau groupe scolaire
DELIB_13/2022_07_29
Décision Modificative n°2 : virements de crédits
DELIB_14/2022_07_29
Autorisation de signer la convention de prestation avec la société J'M Traiteur